Activités

Avocat droit du sport / esport

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L'avocat conseil en droit du sport : La représentation du sportif dans les contrats

En tant qu’avocat mandataire sportif, je suis le conseil du sportif de haut niveau dans toute la sphère contractuelle.
J’interviens pour sécuriser les accords et partenariats que le sportif est amené à signer :

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Contrats de travail, CDD spécifiques du sportif professionnel

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Contrats de sponsoring, d’équipements

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Gestion de l’image et autres attributs de la personnalité du sportif de haut niveau

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Renouvellements de contrats et transferts de joueurs

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Mécénat sportif

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Création de marques

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Parce que les sportifs sont porteurs de valeurs reconnues dans le monde économique, parce qu’ils sacrifient beaucoup à leur carrière sportive, tout en apportant énormément à leur public, à leur club, leur région ou leur nation, les contrats sont la juste reconnaissance de la plus value qu’ils véhiculent et leur garantie pour mener à bien leur carrière.
Permettre aux sportifs de signer les meilleurs contrats en étant à l’écoute de leurs préoccupations, et aspirations, négocier avec des entreprises porteuses des mêmes valeurs, telle est la mission de l’avocat conseil en droit du sport.

Défense des droits du sportif

J’interviens pour défendre le sportif confronté à un litige ou un différend quelle que soit sa nature :

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Litiges contractuels

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Responsabilité et accidents de sport

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Lutte antidopage

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Droit du travail

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Droit disciplinaire – sanctions fédérales

Je défends mes clients sportifs en recherchant une solution la plus conforme à la défense de leurs intérêts par la négociation et/ou la plaidoirie.

En droit disciplinaire, j’assiste le sportif convoqué devant les instances disciplinaires de sa Fédération en première instance et en appel.

En cas d’accident dans la pratique sportive, j’assure la défense du sportif lorsque sa responsabilité est recherchée et j’œuvre en vue de l’indemnisation de l’ensemble de ses préjudices lorsqu’il est victime de dommages corporels.

Le temps de la conciliation (Conseil de Prud’hommes, CNOSF…) comme celui de la préparation de la défense sont propices à la recherche systématique d’une solution amiable : rapide, maîtrisée en terme de coût et toujours au mieux des intérêts du sportif.
Lorsque la phase judiciaire est nécessaire, après l’épuisement des voies de recours disciplinaires et/ou de conciliation, et toujours en accord avec le sportif, j’assiste ou représente mon client devant les tribunaux judiciaires et administratifs.
J’interviens en outre dans les litiges avec l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.

Esport

Conseil auprès des acteurs de l’esport

Pourquoi j’ai décidé de conseiller les acteurs de l’esport :

J’ai consacré une partie de mes dernières études universitaires au phénomène de l’esport sous l’angle du droit pour comprendre les conditions de sa structuration actuellement en France et dans le monde. Les points communs avec le sport sont très nombreux, mais il est peu probable que le sport assimile et intègre demain l’esport.

Car si l’esport emprunte quelques-uns de ses modèles au monde sportif, il fait appel à d’autres notions de droit et s’étend au-delà des frontières du sport : propriété intellectuelle, protection de la personne (santé, cybersécurité, données personnelles, IA…)

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L’avocat en droit du sport est armé pour apporter son éclairage au monde de l’esport et de son côté, le sport courtise l’esport qui attire le public (les jeunes notamment) ayant un peu délaissé les stades et les gymnases au profit de l’écran, et ce phénomène a été encouragé par la période de pandémie actuelle.

Mes missions auprès des acteurs de l’esport :
Ayant une vision claire et renseignée du système esportif, je suis en mesure d’épauler les clubs sportifs et associations qui souhaitent créer ou développer un club, une section esport, organiser des compétitions, obtenir un agrément…

Je conseille par ailleurs les joueurs professionnels en esport (contrat de travail, transfert, droit à l’image, sponsoring, etc.) mais également les parents de jeunes joueurs pour leur expliquer les droits d’un joueur mineur de compétitions de jeux vidéo.
Enfin, j’anime des conférences de sensibilisation et de prévention à destination de ce jeune public et leurs parents.